La France passe de l’impôt sur les géants de la technologie malgré NOUS de menaces

A visitor walks in front of a Google logo during a show at Parc des Expositions in May 2018 Image copyright AFP

La France a approuvé un des services numériques de l’impôt malgré les menaces de représailles par les états-unis, qui fait valoir qu’il cible injustement les Américains les géants de la technologie.


La taxe de 3% sera prélevée sur le chiffre d’affaires généré en France par les entreprises multinationales comme Google et Facebook.


Le gouvernement français a fait valoir que de telles entreprises dont le siège est à l’extérieur du pays paient peu ou pas d’impôt.


L’administration américaine a ordonné une enquête sur le mouvement – qui pourraient entraîner des représailles des tarifs.


La nouvelle taxe a été approuvé par le sénat le jeudi, une semaine après avoir été adopté par la chambre basse, l’Assemblée Nationale.


Numérique de l’entreprise avec un chiffre d’affaires de plus de €750 millions ($850m; £670m), dont au moins 25 millions d’euros est généré en France, seraient assujetties à la taxe.


Elle sera appliquée de manière rétroactive à partir du début 2019, et devrait augmenter d’environ 400 m €cette année.



Pourquoi cibler les géants de la technologie?


À l’heure actuelle, ils sont en mesure de payer peu ou pas d’impôt sur les sociétés dans les pays où ils n’ont pas une grande présence physique. Ils déclarent la plupart de leurs bénéfices là où ils sont le siège.


La Commission Européenne estime qu’en moyenne, les entreprises traditionnelles face de 23% du taux d’impôt sur leurs bénéfices au sein de l’UE, tandis que les entreprises de l’internet en général de 8% ou 9%.


La France a longtemps soutenu que les impôts doivent être basées sur le numérique, et pas seulement à la présence physique. Il a annoncé son propre impôt sur les grandes entreprises de technologie de l’année dernière après l’échelle de l’UE les efforts de l’impasse.


Un prélèvement communautaire nécessiterait un consensus entre les membres, mais l’Irlande, la République tchèque, de la Suède et de la Finlande soulevé d’objections.


France la nouvelle taxe de 3% sera basé sur les ventes réalisées dans le pays, plutôt que sur les profits.


Environ 30 – Américains pour la plupart des entreprises – le payer. Le chinois, l’allemand, l’espagnol et Britannique, les entreprises seront également touchés.


Le gouvernement français, dit la déclaration de l’impôt de fin si une mesure similaire est convenu à l’échelle internationale.


Les grandes entreprises de haute technologie ont fait valoir qu’ils se conforment nationaux et internationaux de la législation fiscale.


Ce qui a NOUS a dit?


L’Atout de l’administration, a dénoncé le déplacement d’un jour avant le vote.


Mercredi, le représentant au commerce, Robert Lighthizer dit une enquête “pour déterminer si elle est discriminatoire ou déraisonnable et des charges ou à la limite des États-unis commerce”.


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Une légende d’Image Représentant AMÉRICAIN au Commerce, Robert Lighthizer, a déclaré le Président Trump a ordonné l’enquête

L’enquête NOUS pourrait ouvrir la voie à des sanctions tarifs, dont M. Trump a imposé à plusieurs reprises depuis sa prise de fonction.


Les enquêtes précédentes lancé par Washington ont couvert l’Union Européenne et Chinoise pratiques commerciales.


La défense de la nouvelle taxe sur jeudi, la Ministre française des Finances Bruno Le Maire dit que la France était “souverain et a décidé ses propres règles fiscales”.


“Je veux dire à nos amis Américains que ce devrait être une incitation pour eux à accélérer encore plus notre travail pour trouver un accord sur la fiscalité internationale des services numériques,” at-il ajouté.



La France isolée


L’analyse par Dave Lee, BBC Amérique du Nord de la technologie journaliste


Cette “Section 301” enquête, comme il est connu, a été utilisé comme un moyen par la suite de la mise en œuvre de nouveaux droits de douane sur les pays de l’Atout de l’administration se sent, c’est de prendre les US pour un tour.


Si la France va prendre des centaines de millions d’euros dans les poches des Américains les géants de la technologie, les états-unis argument peut être, alors pourquoi ne pas le NOUS de gagner plus d’argent à partir de ce que les français font aux états-unis? Il a pris le même point de vue avec la Chine et s’est enterré dans une guerre commerciale qui a déstabilisé les relations et a le potentiel de dégénérer encore plus loin.


Le numérique de l’impôt est un risque pour la France, il est maintenant isolé. Il a parlé de l’Europe à l’échelle de technologie de l’impôt, mais les discussions sont tombé en partie grâce à l’opposition de pays comme l’Irlande, qui a profité d’être en mesure d’attirer des entreprises de haute technologie pour créer leur base Européenne dans le pays. D’autres pays tels que le royaume-UNI, l’Espagne et l’Autriche – envisagez des mouvements similaires, mais la France est plus avancée.


Une chose tous les côtés d’accord, cependant, est que dans notre société moderne, de l’économie numérique, la refonte de la façon dont les sociétés sont imposables est attendue depuis longtemps.


La France aura l’espoir pour l’un des deux résultats. Soit les pays à suivre leur exemple et de mettre en œuvre leur propre, indépendante des lois, la limitation de la France de l’exposition. Ou le transfert donne de l’énergie ajoutée à des appels d’un accord multilatéral sur la manière dont les entreprises devraient être imposés à l’échelle mondiale, de mettre fin à l’squirreling-loin de vastes sommes d’argent effectués par les géants de l’internet.